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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANNEAU CONSTRUCTIONS NAUTIQUES
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KANEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KANEL
JEANNEAU CONSTRUCTIONS NAUTIQUES S.A.

Numéro de dépôt :
92424950
Date de dépôt :
25/06/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
25/06/2002

Présentation de la marque KANEL

Déposée le 25 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) JEANNEAU CONSTRUCTIONS NAUTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « KANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNEAU CONSTRUCTIONS NAUTIQUES domicilié(e) ROUTE DES SABLES, 85500 LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre HELLIER - France.

La marque KANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KANEL est expirée depuis le 25 juin 2002.

JEANNEAU CONSTRUCTIONS NAUTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MELODY , LOVE JUNIOR , BRIN DE FOLIE , LAMPARO


JEANNEAU CONSTRUCTIONS NAUTIQUES S.A. - ROUTE DES SABLES, 85500 LES HERBIERS - France


Jean-Pierre HELLIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Inscription le 24 juin 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°279800 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299528 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279801 - Publication au BOPI 1999-06-24

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

- Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau, plus particulièrement voiliers, bateaux à moteur et plus particulièrement voitures sans permis catégorie cycle moteur - Constructions et réparations Services d'installation

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.